TypeTitre TypeTitre Simple Type Type du titre de l'emprunteur.

Nom xs:string Nom de l'emprunteur.

NomJeuneFille xs:string Nom de jeune fille de l'emprunteur.

Prenom xs:string Prénom de l'emprunteur.

DateNaissance xs:dateTime Date de naissance de l'emprunteur.

NombreEnfantsACharge xs:int Nombre d'enfants à charge de l'emprunteur.

EstFICP optional xs:boolean L'emprunteur est-il fiché FICP ?

EstFCC optional xs:boolean L'emprunteur est-il fiché FCC ?

CouvertureAssurance xs:decimal Taux de couverture de l'assurance. Indiquer "5" pour 5%.

PrimeAssurance xs:decimal Prime de l'assurance. Indiquer "5" pour 5%.

TypeSituationFamiliale TypeSituationFamiliale Simple Type Type de la situation familiale.

TypeHabitat TypeHabitat Simple Type Type d'habitat.

TypeSituationProfessionnelle TypeSituationProfessionnelle Simple Type Type de la situation professionnelle.

AncienneteEmploi xs:unsignedByte Ancienneté dans l'emploi (en années).

EstAssureParAssuranceGroupe xs:boolean L'emprunteur est-il assuré par l'assurance groupe ?

TypeDePrimeAssuranceGroupe optional TypeDePrimeAssuranceGroupe Simple Type Type de garantie assurance.

SIRET optional xs:string SIRET de l'emprunteur(s'il s'agit d'un professionnel).

ARetardDeLoyer optional xs:boolean Indique si l'emprunteur a un retard de loyer

EstProprietaireBienImmobilier xs:boolean Indique si l'emprunteur est propriétaire d'un bien immobilier.

EstRepresentantSCI optional xs:boolean L'emprunteur est-il un associé caution représentant sa SCI.

PartSCI optional xs:decimal Pourcentage des parts de l'emprunteur dans sa SCI.

CodeEmprunteur xs:int Code emprunteur.

Assureur optional Assureur Simple Type Identifiant de l'assureur.

TypeCapitalAssurance optional TypeCapitalAssurance Simple Type Identifiant du type de capital associé au contrat d'assurance.

Revenus ArrayOfRevenu Complex Type Revenus mensuels. Sequence Revenu 0..∞ Revenu Complex Type

Charges ArrayOfCharge Complex Type Charges mensuelles. Sequence Charge 0..∞ Charge Complex Type

TypeSecteurActivite optional TypeSecteurActivite Simple Type Type de Secteur d'activité

Revenu 0..∞ Revenu Complex Type Sequence TypeRevenu TypeRevenu Simple Type Type du revenu. Montant xs:decimal Montant mensuel du revenu. EstPermanent xs:boolean Ce revenu est-il permanent ? TypeRegimeLocation optional TypeRegimeLocation Simple Type Type de régime de location. /!\ Obligatoire si TypeRevenu est "Loyer". NombreBienLocatifActuel optional xs:int Nombre de bien locatif actuels

Charge 0..∞ Charge Complex Type Sequence TypeCharge TypeCharge Simple Type Type de la charge. Montant xs:decimal Montant mensuel de la charge. EstPermanent xs:boolean Le montant de la charge est-il permanent ?

TypeEngagement TypeEngagement Simple Type Type de l'engagement.

Montant xs:decimal Montant de l'engagement.

Echeance xs:decimal Echéance mensuelle de l'engagement.

TypePeriodicite TypePeriodicite Simple Type Type de périodicité de l'échéance de l'engagement.

Nombre xs:unsignedByte Nombre de crédits constituant cet engagement.

CodeEmprunteur xs:int Code de l'emprunteur auquel est rattaché cet engagement.

DateFinEngagement xs:dateTime Date fin de l'engagement.

Rang xs:int Rang de la garantie.

Montant xs:decimal Montant de la garantie.

CRD xs:decimal CRD de la garantie.

TypeRegroupementCategorieBien TypeRegroupementCategorieBien Simple Type Type de regroupement de catégorie de bien.

EstResidencePrincipale optional xs:boolean La garantie est-elle une résidence principale d'un des emprunteurs.

CodeGarantie optional xs:int Code de la garantie.

TypeGarantie optional TypeGarantie Simple Type Type de la garantie.

CodeAcquisition optional xs:int Si la garantie est un bien en acquisition, code de l'acquisition correspondant à cette garantie.

CodeSupportFinancier optional xs:int Si la garantie est un nantissement, identifiant CFCAL du support financier associé.

Ville optional Ville Complex Type Ville dans laquelle est située cette garantie. Sequence CodeVille xs:int Code de la ville selon la codification CFCAL. CodePostal xs:string Code postal de la ville. Commune xs:string Nom de la ville. CodePays Pays Simple Type Code pays de la ville selon la codification CFCAL.

EstGarantieRevente optional xs:boolean La garantie a une garantie revente.

TypeCautionnement TypeCautionnement Simple Type Type de cautionnement.

CodeOrganismeCaution xs:int Code identifiant l'organisme de cautionnement.

RaisonSocialeOrganismeCaution xs:string La raison sociale de l'organisme de cautionnement.

Commentaire xs:string Commentaire.

CodeCompagnieAssurance xs:int Compagnie assurance associée

EstContratDroitFrancais xs:boolean Dit si contrat est sous droit français

EstRenteViagere xs:boolean Dit si est rente viagère

EstAvanceExistante xs:boolean Dit si existe une avance

EstNantissementExistant xs:boolean Dit si nantissement existe

EstBeneficiaireAcceptant xs:boolean Dit si bénéficiaire accepete

EstGestionPiloteeOuDeleguee xs:boolean Dit si gestion pilotée

EstSouscripteursEmprunteurs xs:boolean Dit si tous emprunteurs sont souscripteurs

DateSignatureContrat xs:dateTime Date signature contrat

DateFinContrat optional xs:dateTime Date fin contrat

MontantTotalFondsEuro optional xs:decimal Montant total fonds €

MontantTotalFondsUC optional xs:decimal Montant total fonds UC

TypeBlocageAssuranceVie TypeBlocageAssuranceVie Simple Type Type de Blocage Assurance Vie (Type Nantissement)

TypeFrais TypeFrais Simple Type Type de frais.

Montant xs:decimal Montant du frais.

TypePatrimoine TypePatrimoine Simple Type Type de patrimoine (Bien immobilier, Epargne bloquée, Epargne disponible).

ValeurPatrimoine xs:decimal Valeur du patrimoine.

CodeAcquisition xs:int Code de l'acquisition.

MontantLogement xs:decimal Montant du logement.

MontantTerrain xs:decimal Montant du terrain.

MontantFraisMutation xs:decimal Montant des frais de mutation.

MontantTravaux xs:decimal Montant des travaux.

MontantFraisAgence xs:decimal Montant des frais d'agence.

MontantMeuble xs:decimal Montant des meubles.

TypeEtatBien optional TypeEtatBien Simple Type L'état du bien.

TypeObjetAcquisition optional TypeObjetAcquisition Simple Type L'objet de l'acquisition.

TypeClassificationBien optional TypeClassificationBien Simple Type Classification du bien.

Ville optional Ville Complex Type Ville dans laquelle est située cette acquisition. Sequence CodeVille xs:int Code de la ville selon la codification CFCAL. CodePostal xs:string Code postal de la ville. Commune xs:string Nom de la ville. CodePays Pays Simple Type Code pays de la ville selon la codification CFCAL.

SiretConstructeur optional xs:string SIRET de l'entreprise ayant construit le logement.

NombreBienLocatifFutur optional xs:int Nombre de bien locatif futur

EstGarantieRevente optional xs:boolean La garantie a une garantie revente.

TypeFinancement TypeFinancement Simple Type Type du financement.

Montant xs:decimal Montant du financement.

Duree xs:int Durée du financement.

Echeance xs:decimal Echéance du financement.

ResteAVivreActuel xs:decimal Montant du reste à vivre actuel.

ResteAVivreFuturAssuranceComprise xs:decimal Montant du reste à vivre futur assurance comprise.

ResteAVivreFuturHorsAssurance xs:decimal Montant du reste à vivre hors assurance.

RatioHypothecaire xs:decimal Ratio hypothécaire.

RatioEndettementActuel xs:decimal Ratio d'endettement actuel.

RatioEndettementFuturAssuranceComprise xs:decimal Ratio d'endettement futur assurance comprise.

RatioEndettementFuturHorsAssurance xs:decimal Ratio d'endettement futur hors assurance.

RatioTauxEffort xs:decimal Ratio du taux d'effort

Tresorerie xs:decimal Montant de la trésorerie.

Acquisition xs:decimal Montant de/des acquisitions.

TypeAvisRecevabilite TypeAvisRecevabilite Simple Type Résultat de l'étude de recevabilité.

TypeProduit TypeProduit Simple Type Type de produit proposé.

Caution xs:boolean Le dossier de prêt est-il cautionné ?

SectionRecommandations SectionRecommandations Complex Type Informations liées aux recommandations pouvant permettre de rendre la simulation recevable. Sequence Recommandations ArrayOfRecommandation Complex Type Liste des recommandations.

SectionTranches SectionTranches Complex Type Informations liées aux tranches du dossier de prêt. Sequence Tranches ArrayOfTranche Complex Type Liste des tranches.

SectionFrais SectionFrais Complex Type Informations liées aux frais. Sequence Frais ArrayOfFrais Complex Type Liste des frais.

SectionEmprunteurs SectionEmprunteurs Complex Type Informations liées aux emprunteurs. Sequence NombreMoyenMensuelRejetsRegularises xs:decimal Nombre moyen mensuel de rejets bancaire régularisés sur les trois derniers mois. NombreMoyenMensuelRejetsNonRegularises xs:decimal Nombre moyen mensuel de rejets bancaire NON régularisés sur les trois derniers mois. Emprunteurs ArrayOfEmprunteur Complex Type Liste des emprunteurs. LienConjointEntreAssocies optional xs:boolean Indique si il existe un lien de type conjoints entre associés de la SCI. PossedeRejetBancaireRecent optional xs:boolean Indique si un ou plusieurs emprunteurs sont concernés par des rejets bancaire dans les 3 derniers mois. SCI optional SCI Complex Type Objet décrivant la SCI emprunteuse, si une SCI est à l'origine de la simulation.

SectionEmprunteursReponses SectionEmprunteurReponses Complex Type Informations calculées liées aux emprunteurs. Sequence EmprunteursReponses ArrayOfEmprunteurReponse Complex Type Liste des objets de réponse emprunteurs.

EstDelegataire xs:boolean La simulation permet-elle d’obtenir une délégation (pré-accord) ?

EstEligible24H xs:boolean Le dossier est-il éligible 24 h ?

EstEligibleSignatureElectronique xs:boolean Le dossier est-il éligible à la signature électronique ?

TypeDossier optional TypeDossier Simple Type Type du dossier